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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Cailar, Le (Caylar, Le)
Communauté
Délibération : 17821217(14)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Elle devra, contre son gré, entretenir sa portion des ouvrages d'assèchement des marais de Saint-Laurent sous la responsabilité du diocèse de Nîmes

Cailar, Le (Caylar, Le)
Communauté
Délibération : 17821217(15)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Les Etats rejettent sa demande d'aide pour rouvrir l'ancien lit du Vistre ; elle pourra s'en charger à ses frais si elle le souhaite

Cailar, Le (Caylar, Le)
Communauté
Délibération : 17821228(09)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : La demande de Vauvert pour les travaux à l'embouchure du vieux Vistre à Vireventre rejoint celles de Saint-Laurent, du Cailar, du chapitre d'Alès et de M. de Baschi

Cailar, Le (Caylar, Le)
Communauté
Délibération : 17821228(33)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Diocèse de Nîmes ; les Etats confirment le rejet, déjà fait par la délibération du 05/01/1781, de sa demande d'indemnisation pour les frais de destruction des sauterelles en 1780 et 1781

Cailar, Le (Caylar, Le)
Marais
Délibération : 17821228(09)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Vauvert demande la construction de deux martellières aux bords du Rhône, l'une à Silveréal, l'autre à la Fosse pour fournir de l'eau douce aux marais de St-Gilles, de St-André, de Franquevaux et du Cailar

Cailar, Le (Caylar, Le)
Taillable
Délibération : 17821217(18)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : L'un des tènements de marais possédés par le sieur Boissi s'y trouve